État des risques (ERP) à Bard-lès-Époisses
Ce qui rend l'état des risques obligatoire à Bard-lès-Époisses, les risques recensés dans la commune, et le document de votre adresse, établi en ligne à partir des données officielles.
- État des risques en ligne
- 8,90 €
- Prix de l'état des risques avec l'ENSA, établi en ligne pour une adresse à partir des données officielles.
Ce que disent les données à Bard-lès-Époisses
- Zone de sismicité 1 (très faible). Potentiel radon de catégorie 1.
- Il dépend de la parcelle : plans de prévention des risques, recul du trait de côte ou obligations de débroussaillement. L'aperçu gratuit de l'adresse le vérifie à partir des données officielles.
- Risques recensés dans la commune : mouvement de terrain, glissement de terrain, transport de marchandises dangereuses.
- 0 arrêté de catastrophe naturelle pour la commune.
Questions fréquentes
L'état des risques est‑il obligatoire à Bard-lès-Époisses ?
Il dépend de la parcelle : plans de prévention des risques, recul du trait de côte ou obligations de débroussaillement. L'aperçu gratuit de l'adresse le vérifie à partir des données officielles.
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