Quelles sont les différences entre ces installations ?
Une installation complète a deux étages : un prétraitement, puis un traitement. Le tableau compare les solutions les plus courantes.
| Installation | Ce qu'elle reçoit | Ce qu'elle fait | Point d'attention au contrôle |
|---|---|---|---|
| Fosse septique | Les eaux des toilettes seulement | Prétraitement ; volume au moins égal à la moitié d'une fosse toutes eaux | Seule, elle est « incomplète » ; utilisée pour toutes les eaux, elle est souvent trop petite |
| Fosse toutes eaux | Toutes les eaux usées de la maison | Prétraitement ; au moins 3 m³ jusqu'à cinq pièces principales | Ventilation, hauteur des boues, traitement présent après elle |
| Épandage ou filtre à sable | Les eaux sorties de la fosse | Traitement par le sol en place ou reconstitué | Écoulement, absence d'eau stagnante en surface |
| Micro-station, filtre compact, filtre planté | Toutes les eaux usées | Traitement dans un dispositif agréé, dont la liste est publiée au Journal officiel | Respect de l'agrément, entretien, moteur en état pour une micro-station |
| Toilettes sèches | Les toilettes, sans eau | Compostage ou séchage | Une installation reste nécessaire pour les eaux de cuisine et de salle de bains |
Pour choisir et faire poser une installation, voyez installer ou remplacer une fosse.
Que contrôle le SPANC lors de sa visite ?
Le SPANC suit une liste nationale de points. Pour une installation existante, il vérifie notamment :
- qu'il existe bien une installation, et qu'elle est complète ;
- qu'elle ne présente pas de danger : contact avec les eaux usées, odeurs, couvercle mal fermé ;
- que seules les eaux usées y arrivent, sans eaux de pluie ni vidange de piscine ;
- que les eaux s'écoulent bien, sans eau stagnante ni ruissellement chez les voisins ;
- que les vidanges sont faites par un professionnel agréé, justificatifs à l'appui ;
- l'état des ouvrages : fissures, corrosion, déformation.
Les situations jugées non conformes sont précises. Une fosse septique seule, un rejet dans un puisard, une fosse qui déborde toujours ou une micro-station en panne en font partie. Les suites du contrôle et la redevance sont détaillées dans le SPANC.
Les cas particuliers
- Vente de la maison. Le rapport du SPANC doit avoir moins de 3 ans à l'acte. En cas de non-conformité, les travaux sont à faire dans l'année : voyez l'assainissement non conforme après l'achat.
- Remplacement d'une micro-station par une solution sans énergie. L'éco-prêt à taux zéro assainissement peut financer une installation sans électricité, pas une micro-station : voyez les aides.
- Fosse chimique ou fosse étanche. Elle n'est admise que pour les toilettes, en cas d'impossibilité technique et avec l'autorisation de la commune. Une fosse étanche avec un trop-plein est une installation incomplète.
- Puits privé sur le terrain. Une installation située à moins de 35 mètres en amont d'un puits utilisé pour boire présente un danger pour la santé.
À lire aussi : l'analyse de l'eau d'un puits ou d'un forage.
Ce qu'il faut retenir
- Une fosse, septique ou toutes eaux, doit toujours être suivie d'un traitement.
- La fosse toutes eaux reçoit toutes les eaux usées ; l'ancienne fosse septique seulement celles des toilettes.
- La vidange se fait quand les boues atteignent 50 % du volume utile, ou 30 % pour certains dispositifs agréés.
- La micro-station est agréée, consomme de l'électricité et demande un entretien suivi.
- Gardez les bordereaux de vidange et le guide d'utilisation : le SPANC vous les demandera.
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Questions fréquentes
Une fosse septique ancienne est‑elle forcément non conforme ?
Une fosse septique seule, sans traitement après elle, est classée « installation incomplète ». Une fosse septique qui reçoit toutes les eaux de la maison peut aussi être jugée trop petite. Elle n'est pas pour autant à refaire tout de suite : le délai dépend du rapport du SPANC et d'une éventuelle vente.
Que regarde le SPANC sur une micro-station ?
Il vérifie qu'elle fonctionne : un moteur hors service ou des départs de boues sont des dysfonctionnements majeurs. Il contrôle aussi l'entretien prévu par le guide du fabricant et les justificatifs de vidange. Le SPANC peut la contrôler plus souvent qu'une installation sans équipement électrique.
Rédaction : L'équipe éditoriale I Love Immo · sources vérifiées le 17 octobre 2026Voir plusVoir moins
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Règle : obligations, durées et seuils : tirés de nos règles versionnées, avec leurs textes et leur date. Explication de la rédaction : le reste du texte, rédigé par l'équipe à partir de ces règles. Ce n'est pas un avis juridique. Notre politique éditoriale
Sources officielles (5)vérifiées le 17 octobre 2026
- Arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif (articles 3, 6, 7, 15 et annexe 1)Légifrance
- Arrêté du 27 avril 2012 relatif aux modalités de l'exécution de la mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif (annexes I et II)Légifrance
- Y a‑t‑il une fréquence obligatoire pour vidanger mon système d'assainissement non collectif ? (mis à jour le 19 juillet 2023)Portail interministériel de l'assainissement non collectif
- Les dispositifs de traitement agréés par publication au Journal officielPortail interministériel de l'assainissement non collectif
- Assainissement des eaux usées domestiques (vérifié le 12 décembre 2025)Service-Public.fr
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Comment entretenir chaque installation ?
L'entretien est à la charge du propriétaire. La règle principale porte sur la vidange : elle se fait quand la hauteur des boues atteint 50 % du volume utile de la fosse. Pour certains dispositifs agréés, ce seuil est de 30 % : l'agrément et le guide d'utilisation le précisent. Le choix du vidangeur et la question de qui paie sont traités dans la vidange de fosse septique.
Concrètement, pour une fosse toutes eaux :
Une micro-station demande en plus une maintenance de ses équipements électriques, décrite par le fabricant. Elle consomme de l'électricité. Certaines ne supportent pas d'être arrêtées longtemps, ce qui compte pour une résidence secondaire.
Exemple. Hélène hérite d'une maison équipée d'une micro-station. Elle retrouve le guide du fabricant et les bordereaux de vidange de son père. Lors de la visite, le contrôleur du SPANC constate que le moteur fonctionne et que l'entretien est suivi. L'installation n'appelle que des recommandations.